Conditions générales de vente

Conditions Générales de Vente (CGV)

1. Objet

Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent les ventes de produits réalisées sur le site Maison Wa. En passant commande sur notre Site, vous acceptez les présentes conditions sans réserve.

2. Produits

  • Les caractéristiques essentielles des produits sont décrites sur les pages de chaque produit. Nous faisons de notre mieux pour que les descriptions et les images des produits soient aussi précises que possible.
  • Les produits sont proposés dans la limite des stocks disponibles. Si un produit commandé n'est plus disponible, nous vous en informerons dans les plus brefs délais et procéderons à un remboursement ou à un remplacement, selon votre choix.

3. Prix

  • Tous les prix indiqués sur le Site sont en euros (€) et incluent toutes les taxes applicables (TTC), sauf indication contraire.
  • Les frais de livraison sont indiqués séparément et ajoutés au total de la commande avant la validation du paiement.
  • Nous nous réservons le droit de modifier nos prix à tout moment, mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de la commande.

4. Commande

  • Pour passer commande, vous devez suivre le processus en ligne jusqu'à la validation finale. En validant votre commande, vous confirmez accepter les présentes CGV.
  • Vous recevrez un e-mail de confirmation après avoir passé votre commande. Cet e-mail constitue une acceptation de la commande et forme ainsi un contrat de vente.
  • Nous nous réservons le droit de refuser ou d'annuler toute commande en cas de litige avec un client concernant une commande antérieure.

5. Paiement

  • Le paiement des commandes peut être effectué par les moyens de paiement suivants : [Indiquez les méthodes de paiement acceptées, par exemple, carte de crédit, PayPal, etc.].
  • Le paiement complet doit être effectué au moment de la commande. Aucune commande ne sera expédiée sans règlement préalable.
  • En cas d'échec du paiement, la commande sera annulée automatiquement.

6. Livraison

  • Nous livrons uniquement en France métropolitaine. Les délais de livraison varient en fonction de la destination et sont indiqués lors de la finalisation de votre commande.
  • Les frais de livraison sont à la charge du client et sont affichés au moment du paiement.
  • En cas de retard ou de problème avec la livraison, veuillez nous contacter pour que nous puissions résoudre la situation avec le transporteur.

7. Droit de Rétractation

  • Conformément à la législation en vigueur, vous disposez d'un délai de 14 jours à compter de la réception de votre commande pour exercer votre droit de rétractation sans avoir à fournir de motif.
  • Pour exercer ce droit, vous devez nous notifier votre décision par e-mail à [votre e-mail de contact] et retourner les produits dans leur état d'origine, non utilisés et dans leur emballage d'origine, à vos frais.
  • Le remboursement sera effectué dans un délai de [nombre de jours] jours après réception des articles retournés.

8. Retours et Échanges

  • En plus du droit de rétractation, nous acceptons les retours de produits défectueux ou non conformes. Dans ce cas, veuillez nous contacter à [votre e-mail de contact] dans un délai de [nombre de jours] jours après réception.
  • Les produits personnalisés ou sur mesure ne sont ni remboursables ni échangeables, sauf en cas de défaut.

9. Garantie

  • Tous les produits vendus sur notre Site bénéficient des garanties légales de conformité et contre les vices cachés, telles que prévues par le Code de la consommation et le Code civil.
  • En cas de produit défectueux ou non conforme, veuillez nous contacter pour organiser un remplacement, une réparation ou un remboursement, selon les cas.

10. Limitation de Responsabilité

  • Nous ne saurions être tenus responsables des dommages indirects résultant de l'achat de nos produits. Notre responsabilité se limite au montant de la commande.
  • Nous ne sommes pas responsables des retards ou défauts de livraison dus à des événements échappant à notre contrôle (force majeure, grève, etc.).

11. Protection des Données Personnelles

  • Les informations personnelles collectées dans le cadre de la commande sont traitées conformément à notre [Politique de Confidentialité], disponible sur notre Site.
  • Vous disposez d’un droit d'accès, de rectification et de suppression de vos données personnelles, que vous pouvez exercer en nous contactant à [votre e-mail de contact].

12. Droit Applicable

  • Les présentes CGV sont régies par le droit français. En cas de litige, les tribunaux compétents seront ceux du ressort de notre siège social, sauf disposition contraire du Code de la consommation.

13. Contact

  • Pour toute question relative à votre commande ou aux présentes CGV, veuillez nous contacter à shop-admin@sasenis.com